Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA TUILERIE DU PUY
REGAUD Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1542627
Date de dépôt :
19/07/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque CHATEAU LA TUILERIE DU PUY

Déposée le 19 juillet 1989 par REGAUD Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA TUILERIE DU PUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGAUD Jean-Pierre, domicilié(e) 33580 LE PUY (dossier no 2147565) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGAUD Jean-Pierre domicilié(e) (dossier no 2147565) - France.

La marque CHATEAU LA TUILERIE DU PUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA TUILERIE DU PUY est expirée depuis le 19 juillet 2009.

REGAUD Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA TUILERIE DU PUY , CHATEAU CHAMEYRA , CHATEAU LA REGAUDIERE , CHATEAU CHAMEYRA , CHATEAU DE BON AMI , CHATEAU CAMERAC


REGAUD Jean-Pierre - 33580 LE PUY (dossier no 2147565) - France


REGAUD Jean-Pierre - (dossier no 2147565) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 1999 n°2147565 - Publication au BOPI 1999-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA TUILERIE DU PUY